Aller au contenu

Mentions légales

Informations légales , Digisimma

Éditeur du site

Site : www.digisimma.com

Éditeur : DIGISIMMA - Flavien Montagnier

Statut : Entrepreneur Individuel

SIRET : 923 225 452 00013

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Siège social : 16 grande rue, 91290 Arpajon, France

Email : info@digisimma.com

Directeur de publication : Flavien Montagnier

Hébergement

Le site www.digisimma.com est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les applications et services complémentaires peuvent être déployés sur infrastructure VPS Hostinger selon les besoins du projet.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite de Digisimma est interdite.

Droit applicable et litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée au Tribunal de commerce d'Évry-Courcouronnes.